Chaque chef d’établissement complétera la Fiche Structure de l’établissement – État des emplois à pourvoir, puis transmettra ce document à la DSDEN (D1D – SM1D) et au pôle RH de laDDEC 49. Si l’établissement connaît aucun changement de structure pour la rentrée 2023, le chef d’établissement doit indiquer sur le tableau ETAT NEANT.
L’envoi numérique de cette fiche à la DSDEN (D1D – SM1D) (sm1d49@ac-nantes.fr) devra être accompagné :
– des Annexes I, II et III et justificatifs nécessaires, transmis par les enseignants de son établissement.
L’envoi numérique de cette fiche au pôle RH de la DDEC 49 (f.goigoux@ec49.fr) devra être accompagné :
– des Annexes I, II et III et justificatifs nécessaires, transmis par les enseignants de son établissement.
– des Fiches 3, 4, 5 et justificatifs nécessaires transmis par les enseignants de son établissement. En cas de mesure de carte scolaire, la Fiche 6 – Procès-verbal de concertation (attribution de la priorité de réemploi) sera également transmise par le chef d’établissement.
Ces documents doivent être transmis EN UN SEUL ET MÊME courrier électronique, avec pour objet « MVT 2023 – ETAT DES EMPLOIS A POURVOIR ». Veillez à demander un accusé de réception.
Le chef d’établissement qui est concerné par une fermeture ou un risque de fermeture de classe doit transmettre la Fiche 6 – Procès-verbal de la concertation (attribution de la priorité de réemploi), au pôle RH de la DDEC 49.
